EquiTravel

 

 

 

 

EQUITRAVEL MOTORS® est une police flotte automobile pour les professionnels désirant garantir peu de véhicules (minimum 5).
Ce contrat s’adresse également aux petits transporteurs équins.
Pourront être assurés par cette police, les véhicules de -3,5 T, les vans tractés, les poids lourds , les véhicules de l’entreprise; la compagnie d’assurance QBE est notre partenaire.

Nous souscrivons également des contrats « mono véhicule Vl -3,5T et +3,5T » de particuliers et /ou professionnels, ces derniers seront placés auprès de nos souscripteurs habituels.
Nous vous remercions de bien vouloir nous contacter pour l’étude de votre devis.

 

Activité:

véhicules –/+ 3,5 T transport de chevaux.

Usage:

Les véhicules sont utilisés par l’Assuré pour ses besoins privés ou professionnels liés à l’activité de l’entreprise.

Garanties:

Les garanties accordées figurent sur les tableaux ci-après et s’exerceront conformément aux dispositions prévues par les Conditions Générales Automobile QBE.

EQUITRAVELMOTORS® ne peut être souscrit que pour un ensemble de véhicules « transport de chevaux » appartenant à l’assuré (PARTICULIERS, PROFESSIONNELS).

 

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES GARANTIES PROPOSÉES

(Seules seront acquises les garanties que vous aurez choisies et qui seront indiquées aux Conditions Particulières)
EQUITRAVEL MOTORS NE PEUT ÊTRE SOUSCRIT QUE POUR UN ENSEMBLE DE VEHICULES APPARTENANT A L’ASSURÉ.

GARANTIES

MONTANT

FRANCHISE

EXTENSIONS FACULTATIVES DE GARANTIE

Garantie A
Responsabilité civile

- Pour les dommages corporels : SANS LIMITATION DE SOMME
- Pour les dommages matériels et immatériels consécutifs à un dommage matériels : 100 Millions d'Euros par sinistre, sauf :
- Pour les dommages matériels :
- En cas de conduite ou garde obtenue contre le gré du propriétaire, lorsque la conduite du véhicule assuré n’exige pas la possession
d’un permis C,D ou E : 460.000 €
- En cas de faute inexcusable de l’employeur :
198.000 € par victime et 1.006.000 € par année d'assurance.

NEANT

Chapitre 3
Art. 1 des CG
Responsabilité Civile des véhicules au travail

- Pour les dommages corporels : 8 Millions d’Euros par sinistre
- Pour les dommages matériels : 460 000 Euros par sinistre et par année d’assurance.

 10% des dommages avec mini 700 € * et maxi 3500 € *
Chapitre 3
Art. 1 des CG
Atteinte à l’environnement 760 000 € par évènement NEANT Chapitre 3
Art. 2 des CG
Garantie B
Défense Recours		 10 000 € par évènement NEANT Chapitre 3
Art. 3 des CG
Garantie C
Incendie Explosions		 Valeur à dire d’expert 1ère catégorie :
Chapitre 4
Art. 4 des CG
Garantie D
Vol et Tentative de Vol		 Valeur à dire d’expert 1ère catégorie :
500 €		 Chapitre 4
Art. 5 des CG
Garantie E
Bris de Glaces		 Coût de remplacement   Chapitre 4
Art. 6 des CG
Garantie F
Dommages Tous Accidents		 Valeur à dire d’expert 1ère catégorie :
500 €		 Chapitre 4
Art. 7 des CG
Garantie G
Catastrophes naturelles & Evènements naturels		 Valeur à dire d’expert Selon Arrêté Ministériel ou
Conditions particulières		 Chapitre 4
Art. 8 des CG
Garantie K
Garantie du Conducteur		 Pour le conducteur d’un véhicule terrestre à moteur au sens de l’article L.211-1 CA, Selon Droit Commun à concurrence de 122 000 € par sinistre NEANT Chapitre 6
Art.14 des CG


(*) DPR y compris Protection Juridique

+ assistance 4 jours de remplacement identique sur véhicules légers

 

 

CLAUSES PARTICULIERES

 

I - PROTECTIONS DES VEHICULES DE 1ère CATEGORIE

« Tous les véhicules de 1ère catégorie, d’une valeur neuve non remisée égale ou supérieure à 50.000 EUR, toutes taxes comprises, devront être équipés d’un des moyens de protection suivant :

Alarme à détection volumétrique (une sirène auto alimentée est conseillée).
Coupe-circuit à commande codée (ex. : jack, clavier, clef,….), autre que l’antivol de direction (ex. : Neiman,….)
Système de géo-localisation par satellite de type « traqueur » pour tout véhicule dont la valeur à neuf est égale ou supérieure à 100 000 €.

L’Assuré dispose d’un délai de 30 jours à compter de la prise d’effet de la garantie « vol » pour faire procéder à l’installation d’un des moyens de protections exigés par la Compagnie, par un professionnel de l’automobile. AssurCo-EquiTravel devra tenir à disposition de la Compagnie la preuve que ces moyens de protections ont été installés, cette dernière étant en droit de la réclamer à tout moment.

II - REGULARISATION DES COTISATIONS

« MODE DE GESTION DE VOTRE PARC DE VEHICULES » - ( par mouvement )

STATISTIQUE

Si cette tarification avait été réalisée sans éléments concernant un historique sinistre, nous nous réservons le droit au cas où des sinistres étaient avérés de revoir le tarif proposé.

DE PLUS, IL FAUDRA IMPERATIVEMENT QUE NOUS SOYIONS EN POSSESSION DES CARTES GRISES DES VEHICULES POUR PRENDRE UNE GARANTIE FERME.